Articles sélectionnés pour le thème : financement d'une place en maison de retraite
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La loi Consommation | Gouvernement.fr
La loi Consommation
Mis à jour le 15 mai 2017
Adoptée en février 2014, la loi Consommation vise à rééquilibrer les pouvoirs entre consommateurs et entreprises mais aussi à rendre du pouvoir d'achat aux Français et à leur donner les moyens d'être bien informés avant de consommer. La première action de groupe a été lancée le 1er octobre 2014. Depuis le 1er janvier 2015, il est...
Date: 2018-02-15 09:04:15
Site :
http://www.gouvernement.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance retraite collective / contrat d assurance retraite / duree d'assurance retraite anticipee / duree d'assurance retraite definition / duree d'assurance retraite
Qu'est ce qu'un travailleur social ? - Les Travailleurs ...
Qu'est ce qu'un travailleur social ?
Qu'est ce qu'un travailleur social ?
Pour devenir travailleur social, il faut effectuer une formation professionnelle qui conduit à un diplôme d'état de niveau V (CAP-BEP) et IV (bac), BTS-DUT (bac+2), DEFA (bac+3) au Master (bac+5) et Doctorat en travail social (bac+8).
La famille des travailleurs sociaux regroupe plusieurs corps...
Site :
http://www.travailleurs-sociaux-libres.fr
Prêt accession sociale : bénéficiaires, montant, durée, taux
Rédaction CyberPrêt.com, le 27/09/17 à 22h11
Bonjour kubika,
Le prêt PAS finance sur l'intégralité de la durée du prêt.
kubika, le 27/09/17 à 21h21
Bonjour,
le PAS est valable sur la durée du crédit (20ans) ?
Rédaction CyberPrêt.com, le 27/09/17 à 19h06
Bonjour anais,
Le prêt patronal est lié à un employeur qui cotise à une caisse affiliée au CIL. Ce prêt est un prêt...
Date: 2017-11-09 16:01:12
Site :
http://www.cyberpret.com
Thèmes liés : residence principale maison retraite / vente residence principale maison de retraite / financement d'une personne en maison de retraite / financement d'une place en maison de retraite / financement d une maison de retraite
Exonérations et dégrèvements | impots.gouv.fr
Les exonérations et dégrèvement pour la taxe foncière sur les propriétés bâties
Exonérations Permanentes
Sont exonérées de plein droit :
les propriétés bâties appartenant à l'État, aux collectivités territoriales, aux EPCI et aux établissements publics scientifiques, d'enseignement et d'assistance, au centre national de la fonction publique territoriale et à ses centres de...
Date: 2017-12-08 09:40:42
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Thèmes liés : maison de retraite l age / impot locaux maison de retraite / calcul de l age de la retraite / aide au logement pour personne agee en maison de retraite / nombre d annees de cotisation retraite
Primaire : Fillon-Juppé : les principaux points qui les ...
Fillon-Juppé : les principaux points qui les distinguent
22.11.16
Ils s'accordent sur l'essentiel mais se distinguent dans les détails : les deux candidats des Républicains ont moins d'une semaine pour marquer leur différence.
Si le premier tour de la primaire de la droite et du centre s'est joué sur la posture présidentielle des candidats, les programmes des deux finalistes seront au...
Site :
http://www.lafranceagricole.fr
Thèmes liés : mise en place d un regime de retraite / regimes de retraite et d assurance / regime d epargne retraite / depart en maison de retraite de l'employeur / cotisations d epargne retraite
L'impôt sur la plus-value - JOPTIMIZ.com, site d ...
Une question fiscale sur votre plus-value ?
En matière d'immobilier ou de biens meubles
Nouveauté 2015 ! Comme annoncé par le Premier ministre le 29 août dernier lors de sa présentation à la presse du plan de relance du logement, le régime d'imposition des plus-values de cession de terrains à bâtir est, pour les cessions réalisées à compter du 1er septembre 2014, aligné sur...
Date: 2016-08-19 19:09:42
Site :
http://www.joptimiz.com
Thèmes liés : plus value depart en maison de retraite / regime de retraite supplementaire d'entreprise / mise en place d un regime de retraite / reglement d un regime de retraite / impot revenu maison de retraite
20 idées pour épargner sans douleur | Banque Nationale
20 idées pour épargner sans douleur
Banque Nationale �?pargner, Particuliers �?pargner, Particuliers 24420
Il existe des façons faciles, amusantes et payantes d'épargner... et c'est encore plus amusant de voir son épargne « travailler » pour soi. Une liste d'idées pour épargner sans douleur.
Quand on entre dans la vie d'adulte, il se peut qu'on n'ait pas de gros montants à...
Site :
http://www.jecomprends.ca
Thèmes liés : paiement d une maison de retraite / epargne retraite 2 plus / compte epargne retraite / financement d'une place en maison de retraite / vie d une maison de retraite
Les jouisseurs de l’épargne - L'actualité
Certains ont fait de l'épargne un mode de vie. Pas par pingrerie, mais simplement pour être libres!
17 Jan. 2017
par Julie Barlow et Jean-Benoit Nadeau 21
Illustration pour L'actualité: Marie Mainguy
Quatorze pays en un an: c'est le tour du monde que s'est offert la famille Perrault-Fillmore en 2008-2009. Jean-François Perrault et sa conjointe, Patricia Fillmore, ont permis à leurs trois...
Site :
http://www.lactualite.com
Thèmes liés : maison de retraite l age d or / point retraite caisse d'epargne / assurance retraite caisse d'epargne / societe conseil d epargne retraite / plan retraite caisse d'epargne
Handicap et carrière dans la fonction publique : un ...
>Handicap et carrière dans la fonction publique : un exploit ? Un bilan au 10e anniversaire de la loi « handicap »
Actualité
Handicap et carrière dans la fonction publique : un exploit ? Un bilan au 10e anniversaire de la loi « handicap »
mai 2015
Le dixième anniversaire de la loi du 11 février 2005 marque ? pour les personnes handicapées, la progression continue de leur taux d'emploi...
Suisse: L'imposition de la valeur locative doit disparaître
Une info à nous transmettre? Une histoire à nous raconter? Ecrivez-nous à web@20minutes.ch
Suisse
16 août 2017 12:14; Act: 16.08.2017 12:32 Print
L'imposition de la valeur locative doit disparaître
Une commission du National veut changer un système qu'elle trouve injuste pour les propriétaires de leur logement.
(Photo: Keystone/Archives/Photo d'illustration)
Place financière: Imposition...
Site :
http://www.20min.ch
Thèmes liés : paiement d une maison de retraite / financement d'une personne en maison de retraite / financement d'une place en maison de retraite / vie d une maison de retraite / conseil d'etablissement maison de retraite
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Les prestations des notaires, avocats et huissiers de justice (Code, art. 44, § 1er, 1°).
A. Conditions générales d'application de l'exemption.
Sont exonérées toutes les prestations de services que les notaires belges, les huissiers de justice auprès d'une juridiction belge et les avocats effectuent dans leur activité normale de notaire, d'huissier ou d'avocat.
En ce qui concerne le...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
L’organisation des soins et les soins palliatifs à ...
Tous les professionnels de santé doivent être en mesure de pratiquer des soins palliatifs, que ce soit au domicile, à l'hôpital ou en institution : maisons de retraite, établissements médico-sociaux, foyers de vie, maisons d'accueil spécialisées, etc.
Dans certaines situations médicales ou sociales complexes, les professionnels de santé qui suivent la personne malade peuvent toutefois...
Date: 2018-02-15 11:38:03
Site :
http://www.spfv.fr
Thèmes liés : soins palliatifs maison de retraite / conseil d'etablissement maison de retraite / conseil d etablissement en maison de retraite / aide sociale pour personne agee en maison de retraite / conseil de la vie sociale en maison de retraite
Les Secrets de l'Immobilier — Charles Morgan
Beaucoup de gens pensent qu'il faut être riche pour acheter de l'immobilier.
Mais en réalité, c'est en achetant des biens immobiliers que l'on devient riche !
LE GUIDE COMPLET POUR INVESTIR DANS L'IMMOBILIER
La plupart des personnes dépendent entièrement de leurs revenus professionnels pour vivre. Peut-être est-ce aussi votre cas ?
Mais que se passerait-il SI VOUS PERDIEZ UN JOUR VOTRE...
Site :
http://www.charlesmorgan.eu
Thèmes liés : guide l entree maison retraite / cotisation assurance maladie sur pension de retraite / l'assurance retraite france / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie
Gestion d'un décès | HSBC France
Faire établir un certificat médical de décès
Le certificat médical est indispensable pour la déclaration du décès en mairie et pour les formalités d'obsèques.
Si le décès intervient au domicile du défunt
Le certificat est établi par le médecin traitant du défunt ou par tout autre praticien désigné par son entourage.
Si le décès intervient à l'hôpital, à la...
Site :
hsbc.fr
LA FISCALITE DES REVENUS D’IMMEUBLES EN BELGIQUE ET EN FRANCE
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LA FISCALITE DES REVENUS D'IMMEUBLES EN BELGIQUE ET EN FRANCE
Article publié dans la Revue « Fiscalité Européenne et Droit International des Affaires » N° 141 (Année 2005)
Quoique très proches l'une de l'autre, la Belgique et la France connaissent des fiscalité différentes.
Compte tenu...
Site :
http://www.fontaneau.com
La Maison de santé (MS) pluridisciplinaire | Site officiel ...
Pour joindre le secrétariat de la Maison de santé, composez le : 05 57 94 42 42
La Maison de santé (MS), ouverte depuis le 2 novembre 2015, est un bâtiment de 1100 m2 environ regroupant une vingtaine de professionnels de santé - médecins généralistes, spécialistes et paramédicaux. Son implantation est localisée dans le Pôle santé, dans la partie sud de la Zac Haussmann, à...
Site :
http://ccb-blaye.com
Thèmes liés : organisation administrative d'une maison de retraite / conseil d'administration maison de retraite / conseil d administration maison de retraite / financement d'une place en maison de retraite / activites de l'entreprise maison de retraite
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Thèmes liés : maison de retraite l age d or / conseil d'administration maison de retraite publique / contrat d'assurance retraite collective / droit a l'information individuelle sur la retraite / conseil d'administration maison de retraite
Actualités Mouscron- Comines: Les maisons de retraite ...
Faute de places en france et moins cher en belgique, plusieurs milliers de personnes âgées résident dans des établissements d'accueil en Belgique. Pour la fiscalisation de leur pension, souvent très modeste, la convention franco-belge du 10 mars 1964 attribue effectivement à la Belgique l'imposition exclusive des pensions autres que publiques perçues par les résidents des institutions de...
Date: 2017-12-23 22:01:52
Site :
http://mouscronscomines.blogspot.com
Thèmes liés : maison de retraite l age d or / personne agee maison de retraite / retraite france belgique / financement d'une personne en maison de retraite / demande de pension de retraite en belgique
François Fillon — Wikipédia
Cet article possède un paronyme ; voir : François Villon .
Pour les articles homonymes, voir Fillon .
François Fillon
François Fillon en 2015.
Fonctions
�?lu dans la 2e circonscription
En fonction depuis le
(4 ans 8 mois et 12 jours)
�?lection
(1 mois et 20 jours)
Prédécesseur
(2 mois et 17 jours)
Président
(4 ans 11 mois et 23 jours)
Président
(1 an 8 mois et...
Date: 2017-03-04 16:50:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : service des retraites de l'education nationale / ministere de l education nationale retraite / retraite des fonctionnaires de l'education nationale / caisse de retraite pour l'education nationale / retraite des fonctionnaire de l education nationale
Travailleur autonome et retraite : Seul(e) au monde ...
Date de publication: 26 septembre 2016
Travailleur autonome et retraite : Seul(e) au monde?
Lorsqu'on est travailleur autonome, il peut arriver qu'on se sente seul au monde en matière de finances personnelles et de préparation à la retraite. En effet, le travailleur autonome doit compter sur ses propres ressources et une bonne gestion pour atteindre l'autonomie financière à la retraite....
Site :
http://www.questionretraite.ca
Thèmes liés : conseil d'etablissement maison de retraite / conseil d etablissement en maison de retraite / nombre d annees de cotisation retraite / droit travail regime retraite complementaire / depenses d un regime de retraite
Seniors : Conseils, fiches pratiques, astuces : Conseil d ...
Hébergement des personnes âgées : les EHPAD
Maison de retraite, EHPAD, résidence : choisir l'hébergement adapté aux besoins des personnes âgées de notre entourage peut s'avérer un vrai casse-tête. Focus sur l'EHPAD, l'établissement le plus répandu en France. L'EHPAD, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, est la structure d'hébergement pour seniors la...
Site :
pratique.fr
Thèmes liés : maison de retraite l age d or / aide financiere pour personne agee en maison de retraite / aide au logement pour personne agee en maison de retraite / aide pour placer une personne agee en maison de retraite / aide pour les personne agee en maison de retraite
Rully | Compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2014
TOTAUX
2 170 EUR
o mandate Monsieur le Maire pour effectuer toutes les démarches et signer tous les documents afférents.
17- Subventions exceptionnelles aux associations locales.
EXPOSE
Rapporteur : M Marc SONNET
M le Maire propose l'attribution de trois subventions exceptionnelles :
- 1 250 EUR pour la compagnie Boumkao afin de l'aider à réaliser le festival de la planche à clous, qui exige...
Site :
http://www.lejsl.com
Thèmes liés : conseil d'administration maison de retraite publique / projet d'animation intergenerationnel en maison de retraite / conseil d'administration maison de retraite / conseil d administration maison de retraite / formation d'animateur en maison de retraite en martinique
Appel d'offre : travaux desamiantage ancienne maison de ...
Texte légal de l'appel d'offre
AVIS D'APPEL PUBLIC
POUR UN MARCHE DE TRAVAUX
Marche de travaux relatif
au de samiantage de l'ancienne maison de retraite
commune de Cazouls-le s-Be ziers
1- identification de l'organisme qui passe le marche : commune de Cazouls-le s-Be ziers : ho tel de ville - place des 140, 34370 Cazouls-le s-Be ziers. Repre sentant du pouvoir adjudicateur : le maire : M. Philippe Vidal
2- Proce dure de passation : consultation passe e selon la proce dure adapte e (article 27 du de cret n°2016-360 du 25 mars 2016).
3- Objet du...
Site :
https://www.francemarches.com
Thèmes liés : maison de retraite l ete / travaux maison de retraite / financer la construction d'une maison de retraite / construction d une maison de retraite / financement d'une place en maison de retraite
DOSSIER PRATIQUE. La succession. Édition Effectuer les ...
DOSSIER PRATIQUE La succession Édition 2014 Effectuer les démarches Régler la succession
2 Avant-propos Nous sommes malheureusement tous confrontés, un jour ou l autre, au décès d un proche. Affectés par cette disparition, préoccupés par les nombreuses démarches administratives, et souvent peu informés des règles successorales, nous pouvons être amenés à commettre des erreurs. Pour...
Site :
http://docplayer.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance retraite collective / contrat d assurance retraite / assurance retraite caisse d'epargne / contrat retraite caisse d'epargne / caisse nationale d'assurance retraite
EmploiTogo.Info Le Site d'Information et de Formation
Lomé City une application Android gratuite à télécharger
Lomé City une application Android gratuite à télécharger5 (100%) 8 votes Lomé City est un annuaire et guide de la ville de Lomé, la capitale du Togo. L'application Lomé City vous permet de trouver facilement des lieux intéressants à Lomé (commerce, restaurants, bars, hôtels, hôpitaux, etc.). Elle vous permet également de...
Site :
http://www.emploitogo.info
Thèmes liés : offre d'emploi directeur de maison de retraite / offre d emploi directeur de maison de retraite / conseil d'administration maison de retraite publique / offre d'emploi en maison de retraite sans diplome / offre d emploi maison retraite
Construire son projet en médiation animale, proposer des ...
« L'enfant, l'animal, une relation pleine de ressources » D. Marcelli et A. Lanchon, un nouveau livre... à gagner!
Les histoires courtes en Thérapies avec le Cheval # 5: David.
Histoires courtes en Thérapies avec le Chien # 3
Certains disent qu'il n'y a pas de hasard, qu'il n'y a que des rendez-vous...
Construire son projet en médiation animale, proposer des activités associant...
Site :
http://www.mediation-animale.org
Thèmes liés : projet de creation d'une maison de retraite / conseil d orientation retraite / conseil d'administration maison de retraite publique / conseil d'administration maison de retraite / conseil d administration maison de retraite
Les questions liés aux obsèques | FAQ et témoignages
Aides aux frais obsèques
Rembourser l'enterrement
Mon père est décédé en octobre 2015, ces frères et soeurs ont participé suivant leurs moyens (ils gagnent bien leur vie, pas moi) il me reste à payer la somme d'environ 2500 Euros, je gagne 400 Euros par mois. J'ai refusé le capital décès car mon père avait des dettes que je ne voulais pas récupérer.
J'ai 19 ans, je démarre dans la...
Site :
lassurance-obseques.fr
Proxidom Services: Aide à la personne PACA Hauts-de-France
Proxidom services à la personne
Entreprise d'aide à domicile de qualité, agrée et autorisée
Maison de l'aide à domicile familiale, dirigée en continu par son fondateur de formation supérieure et titulaire du CAFDES de l'École des hautes études en santé publique, allie depuis 2006,
EXPERTISE DU METIER, la déontologie professionnelle, les valeurs sociales et le goût de prendre soin des...
Site :
http://www.proxidom-services.fr
Thèmes liés : aide pour placer une personne agee en maison de retraite / aide financiere pour personne agee en maison de retraite / aide sociale pour personne agee en maison de retraite / aide pour les personne agee en maison de retraite / presentation des personnes agees en maison de retraite
Placement en tontine - Conseil Patrimonial et Gestion de ...
Introduction
Cette information a pour but de vous apporter une technique de placement qui peut vous aider à sécuriser votre épargne tout en bénéficiant d'un haut rendement financier. Elle s'adresse :
aux personnes qui désirent faire un placement sur le long terme pour des raisons de vie (retraite, transmission...)
aux personnes qui souhaitent diversifier leur placement en utilisant...
Date: 2017-03-04 16:24:27
Site :
http://www.conseil-patrimonial.com
Thèmes liés : contrat d'assurance retraite collective / contrat d assurance retraite / duree d'assurance retraite taux plein / duree d'assurance retraite definition / duree cotisation retraite minimum 15 ans
Acheter une maison en Floride | Protégez-Vous.ca
Quel que soit votre projet, les occasions qu'a créées la crise sont bel et bien là. Mais le jeu en vaut-il la chandelle? Pour Denis Preston, consultant en gestion des risques chez Bachand Lafleur Preston, il n'y a pas de mystère: il faut impérativement, et avant toute initiative, consulter un expert en planification financière spécialisé en fiscalité américaine.
Lui seul pourra vous...
Site :
https://www.protegez-vous.ca
Thèmes liés : maison de retraite l age d or / age d'or maison de retraite / financement d'une place en maison de retraite / age d or maison de retraite / prix d une maison de retraite
ATHAMÉ KARMIQUE QUANTIQUE DORE - Librairie ésotérique ...
Prophéties pour les 10 ans
à venir pour la France et le Monde
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Accueil > INITIATION KARMIQUE > ATHAMÉ KARMIQUE QUANTIQUE DORE
ATHAMÉ KARMIQUE QUANTIQUE DORE
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NEUTRALISE TOUTES LES ONDES NEGATIVES: MAISON ET A DISTANCE . LE PLUS PUISSANT BOUCLIER DE PROTECTION ACTUEL. DISSOLUTION DES FORCES FLUIDIQUES NEGATIVES. DEFENSE ABSOLUE CONTRE...
Site :
http://esoterism3000.com
Thèmes liés : maison de retraite l age d or / financement d'une personne en maison de retraite / financement d'une place en maison de retraite
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Article 4, CIR 92 (ex. d'imp. 2012)
Ne sont pas assujettis à l'impôt des personnes physiques :
1° les agents diplomatiques étrangers et les agents consulaires de carrière étrangers accrédités en Belgique ainsi que les membres de leur famille vivant à leur foyer ;
2° sous condition de réciprocité, les autres membres de missions diplomatiques étrangères et de postes consulaires...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : contrat d'assurance retraite collective / contrat d assurance retraite / contrat assurance vie et retraite / societe conseil d epargne retraite / duree d'assurance retraite fonction publique
Commander menu repas à domicile - Maison Le Roux Herblay 95
L'aide sociale du Conseil Général
Le Conseil Général de votre département peut, sous certaines conditions, prendre en charge une partie des frais de ce service. L'aide financière est calculée en fonction des ressources du demandeur et directement versée à l'organisme de livraison de repas à domicile. Bien que profitant d'un coût par repas réduit, le bénéficiaire participe néanmoins...
Site :
https://www.maisonleroux.fr
Thèmes liés : financement d'une personne en maison de retraite / aide conseil general maison de retraite remboursement / conseil general aide maison retraite / financement maison de retraite aide sociale / participation conseil general maison retraite
Système de retraite en Suède — Wikipédia
Système de retraite en Suède
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Jusqu'en 1998, le système de retraite en Suède, l'un des plus étudiés dans le cadre des réformes des systèmes de retraite en Europe avec celui de la Belgique , était par répartition, basé sur le salaire moyen des quinze meilleures années et une activité professionnelle...
Date: 2018-02-19 22:35:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
: tous les articles sur - Le Point
François Fillon - Les Républicains
François Fillon est né au Mans le 4 mars 1954.
Après plusieurs stages à l'AFP, il intègre l'université du Maine et obtient en 1976 une maîtrise en droit public, puis un DEA en 1977, à l'université de Paris-Descartes.
La même année, il intègre le RPR, car il se sent proche des idées de Jacques Chirac.
Il reste plusieurs années attaché au député...
Site :
http://www.lepoint.fr
Thèmes liés : droit a l'information individuelle sur la retraite / financement d'une personne en maison de retraite / service des retraites de l'education nationale / ministere de l education nationale retraite / droit a l'information sur la retraite
15 Aides Pour Les Obsèques et l'Enterrement: CAF, CPAM ...
15 Aides Pour Les Obsèques et l'Enterrement: CAF, CPAM, RSI, MSA, Conseil Général...
Quand le décès d'un parent ou du conjoint arrive, malgré le chagrin et la douleur, se pose la délicate question de l'enterrement et du financement des funérailles. Car les frais d'obsèques sont importants, quelque soit la solution choisie. Reste que tout le monde ne peut pas faire face à cette dépense...
Site :
http://aide-financiere.net
Retraite complémentaire : accord de l'Association pour la ...
Dernière minute du 15 avril 2011 à 20H00 : la CFE-CGC attaque en justice les termes de l'accord AGFF du 18/03/2011 qu'elle estime très défavorables aux cadres .
De ce fait, qu'en est-il de la validité de cet accord à partir du 01/07/2011 ? L'action en justice ne devrait normalement pas invalider l'accord : il pourrait s'appliquer en l'état du fait de son adoption sans veto exprimé...
Ce que cache le report de la révision des valeurs ...
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Ça y est ! Les dates pour le basculement vers des valeurs locatives cadastrales (VLC) révisées qui servent d'assises aux taxes directes locales (taxe d'habitation, taxes foncières, CFE (cotisation foncière des entreprises) et TEOM (taxe d'enlèvement des ordures ménagères)) ont été reportées par le gouvernement. Jugées trop sensibles, ces...
Site :
http://www.ifrap.org
Thèmes liés : grille d'evaluation maison de retraite / impot locaux maison de retraite / mise en place d un regime de retraite / type d entreprise maison de retraite / nombre d annees de cotisation retraite
La santé au travail dans la fonction publique hospitalière ...
Droit médical Droit de la santé
samedi, 04 mars 2017
�?crit par Marie-Thérèse Giorgio le
8 décembre 2008
. Dans la rubrique Le fond
Différents textes de loi confèrent à la santé au travail dans la fonction publique hospitalière de nombreuses spécificités.
La fonction publique hospitalière bénéficie d'un statut législatif depuis la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 1 qui s'inscrit...
Site :
http://droit-medical.com
Thèmes liés : duree d'assurance retraite fonction publique territoriale / duree d'assurance retraite fonction publique / retraite fonction publique d'etat / retraite fonction publique hospitaliere aide soignant / retraite fonction publique hospitaliere categorie c
INFORMATIONS MUNICIPALES - bacquet.lionel.free.fr
Superficie de la Commune: 918 ha 50 a 37 ca
Terres agricoles: 413 ha 84 a 94 ca
prés: 82 ha 95 a 22 ca
bois et taillis: 109 ha 25 a 68 ca
Landes marais : 73 ha 35 a 81 ca
Etangs: 160 ha 75 a 27 ca
terrain à bâtir: 8 ha 02 a 72 ca
chemins: 2 ha 98 a 47 ca
terrains d'agrément (jardins etc...) 4 ha 16 a 10 ca
chemin de fer et canaux de navigation: 1 ha 06 a 62 ca
Sols (constructions) 39 ha 13 a...
Date: 2017-01-09 22:03:05
Site :
http://bacquet.lionel.free.fr
Thèmes liés : aide conseil general maison de retraite remboursement / conseil general aide maison retraite / financer la construction d'une maison de retraite / construction d une maison de retraite / maison de retraite privee service public
Petit boulot et job en Rhone-Alpes - viensmaider.com
Aide aux cours de français 38390 - Porcieu-Amblagnieu
particulier
Bonjour, je suis diplômée du bac +2 et je recherche des petits boulots pour aider des jeunes dans leurs devoirs de français, les aider à comprendre le...
Aide aux devoirs et aux cours 26400 - Crest
particulier
Je suis un lycéen de 17ans en première scientifique, je peux aider dans presque toutes les matières jusqu'au...
Site :
http://viensmaider.com
Thèmes liés : aide pour placer une personne agee en maison de retraite / aide pour les personne agee en maison de retraite / offre d'emploi en maison de retraite dans le gard / recherche d emploi en maison de retraite / maison de retraite en france aide
La CGT du centre hospitalier de Manosque | Pour vous ...
Pour vous défendre et faire avancer nos idées
Main menu
Vous êtes ASH, vous souhaitez devenir secrétaire administrative ?
Vous êtes AS, vous souhaitez reprendre une boulangerie ?
Vous êtes infirmière, vous souhaitez devenir directeur d'hôpital ?
Vous êtes agent administratif, vous souhaitez vous lancer dans un projet de création d'un cabinet d'esthétique?
Vous êtes agent technique,...
Site :
http://www.cgt-hopital-manosque.fr
Thèmes liés : projet de creation d'une maison de retraite / retraite fonction publique hospitaliere categorie c / conseil d'etablissement maison de retraite / conseil d etablissement en maison de retraite / retraite fonction publique hospitaliere aide soignant
Cumul fonctionnaire creation entreprise
Accueil > Droit de créer une entreprise > Fonctionnaire et entreprise
Cumul fonctionnaire creation entreprise
Un fonctionnaire ne peut créer une entreprise. Cette interdiction du cumul du statut de fonctionnaire avec la création d'entreprise est rappelée dans la loi du 13 juillet 1983 : « les fonctionnaires consacrent l'intégralité de leur activité professionnelle aux tâches qui leur...
Site :
aide-creation-entreprise.info
Thèmes liés : duree d'assurance retraite fonction publique territoriale / duree d'assurance retraite fonction publique / activites de l'entreprise maison de retraite / temps partiel retraite fonction publique / retraite fonctionnaire territorial temps partiel
Salaire, temps de travail : les agents y perdent-ils avec ...
Lors de la mise en place d'une nouvelle organisation intercommunale, des inégalités subsistent parfois pour les agents à poste équivalent, malgré une volonté d'harmonisation.
Chiffres-clés
40,7 % des communes interrogées par l'IGF et l'IGA considèrent que la mutualisation entraîne une hausse de la masse salariale (sondage auprès de 442 communes).
Reprise de l'ancienneté - Selon le...
Site :
http://www.lagazettedescommunes.com
Thèmes liés : mise en place d un regime de retraite / duree d'assurance retraite fonction publique territoriale / administrative des regimes de retraite et d assurance / service des retraites de l'etat / reglement d un regime de retraite
Choisir sa stratégie d'investissement immobilier
Choisir sa stratégie d'investissement immobilier
Si l'on excepte les manières fantaisistes de faire fortune (gagner au loto... alors que vous ne jouez pas, hériter d'un oncle d'Amérique... alors que votre famille n'a jamais quitté le département, braquer une banque... alors que rouler à 140 vous apporte déjà beaucoup de frissons), il reste 3 voies dites royales: la Bourse, la Pierre...
Site :
http://alteriche.com
Thèmes liés : duree d'assurance retraite taux plein / financement d'une place en maison de retraite
Projet de loi « autonomie » : handicap et vieillissement ...
Projet de loi « autonomie » : handicap et vieillissement se rapprochent
par Sophie Le Gall
Les maisons départementales de l'autonomie créées dans une trentaine de départements devraient obtenir un cadre légal dans le projet de loi « autonomie ». Couvrant le vieillissement et le handicap, elles absorbent les maisons départementales des personnes handicapées, non sans inquiétudes....
Site :
http://www.gazette-sante-social.fr
Thèmes liés : placement en maison de retraite d'une personne sous tutelle / aide au logement pour personne agee en maison de retraite / aide pour placer une personne agee en maison de retraite / aide sociale pour personne agee en maison de retraite / presentation des personnes agees en maison de retraite
Association pour le souvenir de la SAT
Etienne Claude GRAMMONT quitte l'entreprise GINDRE-CHAVANY, où il est contremaître. L'entreprise fabrique des fils pour les tissus brochés, grande activité de la région lyonnaise et encore aujourd'hui. Il fonde son entreprise de tréfilerie : "La Grammonière".
Années
1870
Alexandre GRAMMONT, fils du fondateur, ancien élève de l'École Centrale, oriente l'activité de l'entreprise...
Site :
http://www.satsouvenir.fr
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Fiscalité et retraites - La France au Japon
Consultez le guide de la fiscalité et des retraites de la Maison des Français de l'Etranger
Convention fiscale
Signée à Paris le 3 Mars 1995, la Convention entre le Gouvernement de la République Française et le Gouvernement du Japon en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscale en matière d'impôts sur le revenu (ensemble un protocole) est entrée en vigueur le 24 Mars 1996.
Décret N° 96-408 du 13 Mai 1996 - J.O. du 16 Mai 1996.
Informations relatives à la fiscalité
L'administration fiscale française a mis en place depuis le 1er Janvier 2000 de nouvelles structures d'accueil et d'information des...
Date: 2017-03-04 17:18:38
Site :
http://www.consulfrance-kyoto.org
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asso salariesagricoles12 - Liste des brèves
Le compte pénibilité des salariés agricoles en question
Rédigé le 01-06-2017
La mise en place du compte pénibilité en agriculture semble laborieuse. Selon la MSA, seuls quelque 8 900 salariés de l'agriculture ont été déclarés « exposés à la pénibilité » en 2015 par leur employeur (pour environ un million de salariés dont 150 000 permanents). Il convient de préciser que...
Site :
http://www.pardessuslahaie.net
Thèmes liés : cumul emploi retraite des non salaries agricoles / retraite des non salaries agricoles / cotisation retraite salarie agricole / caisse retraite salarie agricole / depart retraite salarie agricole
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Accueil particuliers > Social - Santé > Hébergement des personnes âgées >�?tablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (�?hpad)
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