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RRUQ - Règlement du Régime

EXTRAITS DU RÈGLEMENT DU RÉGIME

Annexe 6-B « Régime de retraite de l'Université du Québec » du Règlement général 6 « Ressources humaines »

1.3 Le régime est contributif. Il est à prestations déterminées et l'adhésion du membre est obligatoire. Le régime a pour principal objet le versement d'une rente viagère au membre au titre de ses services comme employé.

2.1.4...

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RRUQ - Règlement

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Règlement

Les présentes dispositions réglementaires, constituant l'annexe 6-B du Règlement général 6, visent le Régime de retraite de l'ensemble des employés (à l'exception des employés visés à l'annexe 6-C du Règlement général 6...

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