Articles sélectionnés pour le thème : mise en place d un regime de retraite
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Clinique de l'Archette
Clinique de l'Archette
La clinique de l'Archette vous accueille
La Direction, les équipes médicales, paramédicales et l'ensemble des personnels techniques, administratifs et hôteliers, sont heureux de vous accueillir au sein de la clinique de l'Archette. Autour d'un plateau technique performant associé à un environnement hôtelier de haut niveau, soyez assuré(e) que tout sera mis en oeuvre...
Site :
clinique-archette.fr
Thèmes liés : droit a l'information sur la retraite / droit a l information sur la retraite / prise en charge maison de retraite / conseil d'etablissement maison de retraite / conseil d etablissement en maison de retraite
Colloque investissement responsable 2017 | Pri Québec
10h40
La cybersécurité - un risque sous-estimé?
La transformation digitale des entreprises et l'utilisation accrue des objets connectés ont provoqué l'émergence d'un risque sous-estimé. L'impact d'une cyberattaque peut avoir de graves conséquences sur ses clients ou le bon fonctionnement de la société, et nuire à la réputation et la valeur d'une entreprise. Comment détecter les...
Site :
http://pri-quebec.org
Thèmes liés : commission administrative des regimes de retraite et d assurances / administrative des regimes de retraite et d assurance / regime de retraite supplementaire d'entreprise / caisse de retraite de l assurance / ministere de l education nationale retraite
Droits des usagers : le défenseur des droits dénonce des ...
Droits des usagers : le défenseur des droits dénonce des contrôles ciblés et fait 16 recommandations
par Nathalie Levray
© NLH
Un rapport du Défenseur des droits, présenté le 7 septembre à la presse, sonne l'alarme sur les atteintes portées aux droits des usagers au cours des procédures pour suspicion de fraude aux prestations sociales. Il dénonce des contrôles ciblés sur les plus...
Site :
http://www.gazette-sante-social.fr
Thèmes liés : droit a l'information sur la retraite / droit a l information sur la retraite / caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / montant d une retraite de securite sociale
Le contrat de retraite à cotisations | BNP Paribas Epargne ...
Le contrat de retraite à cotisations définies «PER Entreprises»
Le contrat de retraite à cotisations définies « PER Entreprises »
Ce dispositif collectif d'assurance-vie est destiné à aider toute ou partie des salariés de l'entreprise à compléter leur future retraite en plus de celle versée par les régimes obligatoires.
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Date: 2018-03-07 13:35:19
Site :
http://epargne-retraite-entreprises-bnpparibas-co ...
SNCF, jusqu’à ce que les ficelles cassent… | Fondation IFRAP
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Le refus récent opposé par l'État à la prise en charge de la dette de la SNCF fait resurgir une fois de plus le sujet de l'intenable situation financière de la SNCF. L'endettement total du groupe atteint en effet quelque 50 milliards, dont 44 pour la partie réseau, et il s'accroît d'1,5 milliard chaque année. A dire vrai, cette situation n'est que...
Site :
http://www.ifrap.org
Thèmes liés : caisse nationale d'assurance retraite ile de france adresse / caisse nationale d'assurance retraite ile de france / montant d une retraite de securite sociale / reglement d un regime de retraite / caisse nationale retraite ile de france
Propriété commerciale - Définition
PROPRIETE COMMERCIALE DEFINITION
Définition de Propriété commerciale
"Propriété commerciale" est la dénomination attribuée aux dispositions légales et réglementaires réglant les conditions de fixation du prix de la location conférant au locataire commerçant un droit au renouvellement du bail des locaux occupés par son fonds de commerce. Selon l'article L145-1 du code de commerce,...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : droit a l'information sur la retraite / droit a l information sur la retraite / duree d'assurance retraite fonction publique territoriale / duree d'assurance retraite fonction publique / duree d'assurance retraite definition
Réduire ou allonger les temps de travail : choix de ...
Réduire ou allonger les temps de travail : choix de sociétés
Accueil > Blog du salaire > Réduire ou allonger les temps de travail : choix de sociétés
Actualité du marché de l'emploi , Blog du salaire
Longtemps la réduction du temps de travail a été considérée comme une contrepartie légitime à la dégradation des conditions de travail, à la montée des pénibilités suscitées par...
Site :
http://www.salaire-brut-en-net.fr
Thèmes liés : nombre d annees de cotisation retraite / montant retraite 60 ans 65 / regime de retraite supplementaire d'entreprise / montant d une retraite de securite sociale / offres d'emploi pour retraites en belgique
Longue maladie : comment y faire face au mieux ? | Droit ...
Longue maladie et chômage
Quelle que soit sa durée, une maladie qui impose un arrêt de travail suscite des démarches et des procédures qui ne sont pas systématiquement connues de tous. Le cas des affections de longues durées est notamment plus complexe qu'il n'y parait.
Qu'est-ce qu'une longue maladie ?
On parle d'Affection de Longue Durée (ALD) lorsque l'on est dans le cadre d'une...
Date: 2018-02-15 15:09:34
Site :
https://www.jurifiable.com
Thèmes liés : mise en place d un regime de retraite / situation retraite securite sociale / cotisation maladie pension retraite / cotisation retraite maladie professionnelle
Apef Services d'aide à domicile - Aides financières - Le ...
Aides financières
Prestation APA, l'Allocation Personnalisée d'Autonomie
L'APA est un plan d'aide, délivré par le Conseil général pour toute personne dépendante de plus de 60 ans (GIR 1 à 4)
(détails : www.senat.fr/rap/l00-315/l00-3151.html et www.horizon-retraite.com/?page=grille-aggir-gir )
C'est une aide financière accordée par le Conseil départemental destinée à prendre en...
Site :
http://www.apef-services.fr
Thèmes liés : retraite regime general securite sociale / montant d une retraite de securite sociale / mise en place d un regime de retraite / service des retraites de l'etat adresse / service des retraites de l'etat
Cumul fonctionnaire creation entreprise
Accueil > Droit de créer une entreprise > Fonctionnaire et entreprise
Cumul fonctionnaire creation entreprise
Un fonctionnaire ne peut créer une entreprise. Cette interdiction du cumul du statut de fonctionnaire avec la création d'entreprise est rappelée dans la loi du 13 juillet 1983 : « les fonctionnaires consacrent l'intégralité de leur activité professionnelle aux tâches qui leur...
Site :
aide-creation-entreprise.info
Thèmes liés : duree d'assurance retraite fonction publique territoriale / duree d'assurance retraite fonction publique / activites de l'entreprise maison de retraite / temps partiel retraite fonction publique / retraite fonctionnaire territorial temps partiel
PRO BTP KORELIO - assurance-jeunes.com
30 mai 2014
PRO BTP KORELIO - adresse, Numéro Téléphone, Horaires Mutuelle santé
Assurance jeunes vous conseille pour trouver le meilleur contrat assurance auto, Mutuelle complémentaire Santé ou assurance Habitation. La consultation de ce site spécialiste Assurance jeunes conducteurs vous permet de consulter les avis et commentaires d'assurés selon les caractéristiques de leur véhicule...
Site :
assurance-jeunes.com
Thèmes liés : pro btp retraite contact / pro btp retraite lyon / pro btp retraite adresse / adresse caisse de retraite pro btp / pro btp retraite arrco
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction forfaitaire de 10 %
I. Principes
1
Les salariés qui n'ont pas opté pour le système des frais réels bénéficient d'une déduction forfaitaire de 10 % pour frais professionnels ( code général des impôts (CGI), art. 83, 3°-al....
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : contrat retraite article 83 du cgi / cotisations de retraite supplementaire article 83 / article 83 retraite charges sociales / contrat retraite article 83 generali / article 83 retraite supplementaire
Les (futures/ex) bonifications de retraite (I.T.R) Outre Mer
Accueil | Envoyer à un ami | Version imprimable
Les (futures/ex) bonifications de retraite (I.T.R) Outre Mer
Le régime de l'I.T.R a été profondément (comme disait Coluche : profondément c'est dans le c.) remanié par le décret du 30 janvier 2009 que vous trouverez ci-après. Si vous êtes déjà à la retraite Outre Mer ou si vous devez y être un jour il est conseillé de bien étudier ce...
Site :
http://www.deridet.com
Thèmes liés : regime des pensions civiles et militaires de retraite / retraite fonctionnaire bonification outre mer / retraite fonctionnaire territoire outre mer / demande de pension de retraite militaire / pension civile de retraite
Réforme des retraites 2013 : la nouvelle loi en neuf ...
09 mars 2014 à 09:52 | #
Bonjour
Ayrault a voulu rétablir une grande injustice en mettant en place l' ATS pour ceux nés en 52 et 53 ,nous sommes en 2014 et ceux nés en 54? ,on en parle pas ??? c'est pas une injustice pour nous ??alors que ceux de 52 arrivent doucement à la retraite
charkam
03 mars 2014 à 15:26 | #
La retraite ! pour ce qui me concerne, j'anticipe mon départ sous de...
Site :
http://www.notretemps.com
Thèmes liés : comparatif complementaire retraite fonctionnaire / regime de retraite complementaire des fonctionnaires / calcul retraite prive 25 meilleures annees / retraite complementaire fonctionnaire / calcul retraite fonctionnaire de l'etat
Règlement sur les impôts - publicationsduquebec.gouv.qc.ca
(chapitre I-3, a. 1086, 1er et 2e al.)
TITRE I
INTERPRÉTATION ET RÈGLES D'APPLICATION GÉNÉRALE
titre I; D. 1981-80, titre 1; R.R.Q., 1981, c. I-3, r. 1, titre 1; D. 134-2009, a. 1.
0R1. Dans le présent règlement, le mot «Loi» désigne la Loi sur les impôts (chapitre I-3).
a. 0R1; D. 1981-80, a. 0R1; R.R.Q., 1981, c. I-3, r. 1, a. 0R1; D. 134-2009, a. 1.
0R2. Afin de...
Date: 2017-01-30 12:47:24
Site :
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Thèmes liés : societe conseil d epargne retraite / nombre d annees de cotisation retraite / loi regime de retraite des employes du gouvernement / regime de retraite supplementaire d'entreprise / montant retraite fonctionnaire categorie c
RIFSEEP et CIA - Forum de la Fonction Publique Territoriale
Forum de la Fonction Publique Territoriale
Le site d'entraide et de partage de connaissance des fonctionnaires territoriaux
Statut de la fonction publique territoriale. Filières, évolution de carrière, droits, devoirs. Management. Notation, évaluation. Formation, concours, examens. Calcul et éléments de la paie. Indemnités des élus. Retraite.
Règles du forum
On parle dans ce forum de...
Site :
http://www.forumterritorial.org
Thèmes liés : calcul retraite fonction publique territoriale 2014 / retraite fonction publique territoriale 2014 / decret retraite fonction publique territoriale / retraite fonction publique territoriale / retraite fonction publique d'etat
C2P - Conseil en protection des personnes
de vous conseiller dans la mise en place de solutions adaptées
à vos attentes et vos besoins,
de vous aider à piloter aux mieux vos régimes sur la durée, et au meilleur coût,
de négocier aux mieux vos intérêts avec l'ensemble des organismes assureurs (compagnies d'assurance, institution de prévoyance et de retraite, mutuelle),
de vous assister dans la compréhension et le contrôle des...
Site :
http://www.c2p.eu
Thèmes liés : assurance prevoyance retraite mutuelle / regimes de retraite et d assurance / prevoyance retraite conseil mutuelle / assurance prevoyance retraite / contrat d assurance retraite
Le congé maladie dans la fonction publique hospitalière ...
Les agents de la fonction publique hospitalière en congé maladie peuvent être placés sous trois statuts différents en fonction de la durée de l'absence et de la pathologie.
Les agents peuvent être considérés en :
- Congé Maladie Ordinaire - CMO
- Congé de Longue Maladie - CLM
- Congé Longue Durée - CLD
Les droits des agents et la durée de la rémunération à plein traitement sont...
Site :
infosdroits.fr
Thèmes liés : duree d'assurance retraite fonction publique territoriale / decret retraite fonction publique hospitaliere / duree d'assurance retraite fonction publique / retraite fonction publique hospitaliere et travail / retraite fonction publique hospitaliere 2017
L'encadrement des stages | Gouvernement.fr
L'encadrement des stages
Mis à jour le 15 mai 2017
Le dernier texte d'application de la loi du 10 juillet 2014, qui encadre le recours aux stagiaires par les entreprises, a été promulgué le 26 octobre 2015. L'ensemble du dispositif législatif traduisant l'engagement présidentiel n°39 est donc désormais en vigueur. Les droits des stagiaires ont aussi été substantiellement améliorés...
Date: 2017-12-08 21:43:55
Site :
http://www.gouvernement.fr
Thèmes liés : stage formation professionnelle retraite / retraite d un enseignant / securite sociale retraite residant a l'etranger / montant augmentation retraite 2014 / caisse retraite regime general securite sociale
Maladie, maternité, paternité, invalidité, décès en France
A - Assurance maladie, maternité et paternité
Assurance maladie
Les prestations de l'assurance maladie, maternité et paternité sont attribuées par les caisses primaires d'assurance maladie (CPAM) en métropole et par les caisses générales de sécurité sociale (CGSS) dans les départements d'outre-mer.
Depuis le 1er janvier 2016, la protection universelle maladie (Puma) garantit la prise...
Date: 2017-02-09 13:02:28
Site :
http://www.cleiss.fr
Thèmes liés : duree d'assurance retraite taux plein / retraite de l'assurance maladie / caisse nationale d'assurance retraite ile de france adresse / caisse nationale d'assurance retraite ile de france / caisse nationale d'assurance retraite
Taux de cotisation pour 2014 - Régime de retraite des ...
Taux de cotisation pour 2014
02 janvier 2014
Les augmentations de cotisation au Régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l'Ontario (RREO) annoncées en 2011 par la Fédération des enseignantes et des enseignants de l'Ontario (FEO) et le gouvernement de l'Ontario, ont été mises en place progressivement pendant la période de trois ans commencée en 2012. La dernière des trois augmentations, de 0,35 %, s'appliquera en 2014.
En 2014,...
Site :
https://www.otpp.com
Thèmes liés : taux cotisation retraite 2014 / taux cotisation retraite 2012 / taux de cotisation retraite / cotisation sur pension retraite 2014 / montant cotisation retraite sur salaire
Bulletin Officiel n°2004-10 - social-sante.gouv.fr
LES PHASES ET LE CALENDRIER DE LA PROC�?DURE BUDG�?TAIRE
Phase 1 : transmission des propositions budgétaires
Avant le 31 octobre de l'exercice précédant celles pour lesquelles elles se rapportent.
Transmission à l'autorité de tarification et aux autorités et organismes mentionnés à l'article 25 chargés d'émettre un avis
Phase 2 : les avis
Les autorités et organismes mentionnés à...
Date: 2012-05-09 17:53:38
Site :
http://social-sante.gouv.fr
Thèmes liés : l'assurance retraite fr mon compte / nombre d annees de cotisation retraite / compte epargne temps depart retraite / conseil d orientation retraite / retraite de l'assurance maladie
Régime fiscal des pensions et des retraités - Panorama des ...
Les systèmes de retraites dans les pays de l'OCDE et du G20
Cette quatrième édition des Pensions dans les pays de l'OCDE est consacrée aux pensions, aux départs en retraite et à l'espérance de vie. De nombreux pays ont relevé l'âge de la retraite pour répondre au vieillissement de la population et à l'allongement de la vie. Certains ont introduit un mécanisme d'indexation automatique...
Site :
http://www.oecd-ilibrary.org
Thèmes liés : droit a l'information sur la retraite / droit a l information sur la retraite / regime fiscal des pensions de retraite / droit a pension de retraite / quel age pre retraite
SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...
ancien chef de clinique des universités-assistant des hôpitaux ;
ancien assistant des hôpitaux généraux ou régionaux n'appartenant pas à un CHU ;
ancien assistant des hôpitaux spécialisés ;
praticien-chef de clinique ou assistant des hôpitaux militaires ;
praticien temps plein hospitalier dont le statut relève du décret no 84-131 du 24 février 1984 ;
praticien temps partiel...
Site :
http://www.sccahp.org
Thèmes liés : caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / retraite et d assurance maladie / administrative des regimes de retraite et d assurance / regimes de retraite et d assurance
Contrat de travail en France — Wikipédia
Modification du contrat de travail[ modifier | modifier le code ]
De manière générale, une modification du contrat de travail ne peut se faire qu'avec l'accord de l' employé .
La question qui se pose dès lors est de savoir ce qui relève de la matière contractuelle et ce qui ne relève que des conditions de travail, qui peuvent être modifiées, elles, unilatéralement par l' employeur...
Date: 2017-03-04 00:45:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : depart en maison de retraite de l'employeur / contrat d'assurance retraite collective / contrat d assurance retraite / activites de l'entreprise maison de retraite / droit a l'information individuelle sur la retraite
Portage de repas - Vitame - Services à la personne et ...
Saisissez le nombre d'heures par semaine
Avez-vous des remarques
Portage de repas
Une cuisine équilibrée et savoureuse à votre domicile chaque jour
Moment de plaisir privilégié, le repas a une importance capitale dans le rythme de la journée. Vitame vous propose :
Des repas livrés du lundi au vendredi, pour tous les jours de la semaine, 365 j/an
Des menus savoureux, sains et complets,...
Date: 2017-12-09 07:28:06
Site :
http://www.vitame.fr
Thèmes liés : mise en place d un regime de retraite / aide pour placer une personne agee en maison de retraite
Le vieillissement du chien - Danièle Mirat ...
Vieillissement du chien Préparer le deuil L'histoire de fin de vie d'Alise
Ils vieillissent: c'est à nous de nous adapter
Le vieillissement est aujourd'hui objet de l'attention de tous les acteurs du bien être de l'animal familier, car comme ses propriétaires celui-ci voit son espérance de...
Site :
http://www.communicanis.com
Thèmes liés : maison de retraite l age / maison retraite pour vieux chiens / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / mise en place d un regime de retraite
Témoignage d'une maîtresse de maison en maison relais
Métier : Maître ou Maîtresse de maison, intendant(e)...
Auteur : Frédérique LETOURNEUX, ASH Magazine Janvier/Février 2007, pages 22 à 25.
Fiche métier : Maîtres et maîtresses de maison
Mission
Au sein des établissements, les maîtres et maîtresses de maison prennent en charge les conditions matérielles de la vie quotidienne des usagers : repas, linge, gestion du budget et...
Date: 2017-03-04 17:01:52
Site :
famidac.fr
Thèmes liés : maison de retraite l age d or / grille d'evaluation animation maison de retraite / vie d une maison de retraite / fiche de projet d'animation en maison de retraite / projet d'animation en maison de retraite
Arrêt de travail pour fonctionnaire : le cas particulier ...
La fonction publique ne relève pas des législations du travail classiques, car elle est soumise à des statuts particuliers. Ces textes mettent en place des dispositifs particuliers quant aux arrêts de travail.
Le congé de maladie ordinaire (CMO)
Lorsqu'un fonctionnaire (et non pas un agent contractuel) est touché par une maladie, il a le droit de bénéficier d'un congé maladie ordinaire...
Site :
https://www.jurifiable.com
Thèmes liés : retraite fonction publique hospitaliere et travail / regime de retraite des fonctionnaires territoriaux et hospitaliers / regime de retraite des fonctionnaires hospitaliers / regime retraite fonction publique hospitaliere / regime de retraite des fonctionnaires territoriaux
Le personnel de la fonction publique - enjeux économiques
Le personnel de la fonction publique - enjeux économiques
Résumé du cours
Une réforme a été mise en place par le nouveau gouvernement : Pacte Service Public 2012. La proposition du chef du gouvernement a été de "mettre en place un plan de rigueur" mais d'autres ont proposé "un plan d'assainissement du pouvoir public" et d'autres encore ont proposé "une revalorisation de la fonction...
Site :
https://docs.school
Thèmes liés : retraite fonction publique hospitaliere categorie c / retraite fonction publique hospitaliere et travail / regime retraite fonction publique hospitaliere / complementaire retraite fonction publique hospitaliere / retraite fonction publique hospitaliere
Montant des retraites agricoles - Sénat - senat.fr
Selon les estimations de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole, 91 % des veuves d'agriculteurs sans droits propres percevaient, au 30 juin 2007, une pension de moins de 400 euros par mois, alors que le minimum vieillesse s'élevait alors à 621,27 euros !
À la suite des conclusions retenues par le groupe de travail que vous avez mis en place, un nouveau dispositif de...
Date: 2016-10-21 11:20:31
Site :
senat.fr
Thèmes liés : montant minimum de la retraite agricole / retraite securite sociale montant minimum / montant d une retraite de securite sociale / montant minimum de la retraite a taux plein / montant minimum de la retraite complementaire
Forum Fiscalité et imposition des SCI - Creation SCI
Accueil > Forum et blog sur le thème de la SCI > Forum fonctionnement d'une SCI
Forum Fiscalité et imposition des SCI
En phase de création d'une SCI ou après avoir créé une SCI, les questions sur la fiscalité des SCI trouvent des réponses identiques.
L'intérêt fiscal des SCI ne devant pas être le seul motif de sa création (au risque de contestations du fisc), il est normal de...
Site :
creationsci.info
Thèmes liés : plus value depart en maison de retraite / l'assurance retraite fr mon compte / paiement d une maison de retraite / vente residence principale maison de retraite / residence principale maison retraite
Nouvelle cotisation sur les bulletins de paie de janvier ...
Les bulletins de salaire du mois de janvier 2017 vont comporter une ligne supplémentaire : la cotisation patronale au titre du C3P (Compte Personnel de Prévention de la Pénibilité) va concerner tous les employeurs à compter du 1er janvier 2017.
Principe général du C3P ¶
Institué depuis le 1er janvier 2015, le C3P a pour objectif de permettre aux salariés exposés à des conditions de...
Site :
legisocial.fr
CARMI EST - Présentation | L'organisation du régime
La Carmi-Est et son organisation
Aujourd'hui
Le décret du 2 novembre 2004, modifiant celui du 27 novembre 1946, annonçait la mise en place de CAisses Régionales de la Sécurité Sociale dans les MInes (CARMI), l'arrêté du 3 juin 2006 a fixé les circonscriptions de chacune d'entre elles.
Le régime minier est constitué aujourd'hui de :
Une Caisse Nationale
La CAN conserve la gestion de...
Site :
http://www.carmiest.fr
Thèmes liés : caisse de retraite de l'assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / caisse retraite regime general securite sociale / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie
Mise en disponibilité d'un agent territorial [Résolu]
Question N° : 26955 de M. Gosnat Pierre ( Gauche démocrate et républicaine - Val-de-Marne ) QE
Ministère interrogé : Budget, comptes publics et fonction publique
Ministère attributaire : Budget, comptes publics et fonction publique
Question publiée au JO le : 08/07/2008 page : 5788
Réponse publiée au JO le : 23/12/2008 page : 11115
Rubrique : fonction publique...
Date: 2017-12-06 14:38:53
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Services et établissements relevant du ministre chargé de ...
Bulletin officiel n°40 du 4 novembre 2010
Personnels
Compte épargne-temps
Services et établissements relevant du ministre chargé de l'Éducation nationale et du ministre chargé de l'Enseignement supérieur
NOR : MENH1025301C
circulaire n° 2010-205 du 17-9-2010
MEN - DGRH C1-2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux présidentes et présidents, directrices et directeurs...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : compte epargne temps retraite fonction publique territoriale / service des retraites de l'education nationale / compte epargne temps retraite fonction publique / duree d'assurance retraite fonction publique territoriale / service des retraites de l'etat adresse
cgrr - Particuliers consultez vos comptes et relevés
Actualités
Informations
Suite au passage de l'ouragan IRMA, la CGRR et AG2R LA MONDIALE ont mutualisé leurs moyens et ont mis en place une cellule dédiée pour les ressortissants (Entreprises et particuliers) de Saint Martin et Saint Barthélémy.
Madame Ina DARIN référente des Caisses de retraite complémentaire CGRR, AG2R REUNICA ARRCO et AG2R REUNICA AGIRC est à votre disposition au 0590...
Site :
http://www.cgrr.fr
Thèmes liés : releve point retraite agirc arrco / ag2r arrco retraite complementaire / arrco caisse retraite complementaire / releve point retraite arrco / arrco retraite complementaire paiement
Le congé de longue maladie et le congé de longue durée ...
Droit médical Droit de la santé
samedi, 04 mars 2017
Le congé de longue maladie et le congé de longue durée dans la fonction publique hospitalière
�?crit par Marie-Thérèse Giorgio le
25 janvier 2010
. Dans la rubrique La forme
Même si les agents de la fonction publique hospitalière ont droit aux mêmes congés de maladie que les autres fonctionnaires, les différents régimes de...
Site :
http://droit-medical.com
Thèmes liés : duree d'assurance retraite carriere longue / retraite fonction publique hospitaliere et travail / retraite fonction publique hospitaliere carriere longue / duree d'assurance retraite fonction publique / decret retraite fonction publique hospitaliere
Reconnaissance maladie professionnelle, cancer ...
Qu'est-ce qu'une maladie professionnelle ?
En France, une maladie est qualifiée de professionnelle si elle est la conséquence directe de l'exposition d'un travailleur à un risque physique, chimique, biologique, ou si elle résulte des conditions dans lesquelles il exerce son activité professionnelle (Code de la Sécurité Sociale, article L. 461-1).
On estime entre 11 000 et 23 000 le nombre...
Site :
http://www.cancer-environnement.fr
Thèmes liés : caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse de retraite de l'assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / retraite et d assurance maladie
Nettoyage vitre insert cheminée conseils astuces forum ...
Forum chauffage question : Nettoyage vitre insert
Bonjour, la vitre de mon insert noircit régulièrement (normal) et j'ai un problème concernant le nettoyage de la vitre. En effet, j'ai testé différents produits spéciaux pour le nettoyage des vitres d'insert, mais aucun d'entre eux n'est réellement efficace. Quelqu'un aurait-il une solution miracle ? Merci.
Réponse conseils (1) d'un...
Site :
http://bricolage.bricovideo.com
Thèmes liés : recherche d emploi en maison de retraite / mise en place d un regime de retraite / offre d'emploi en maison de retraite dans le 92
Acheter un EHPAD - EHPAD
Pourquoi acheter un ehpad
Se créer une retraite défiscalisée
La fiscalité de l'investissement en EHPAD regorge d'avantages. Celui-ci permet de bénéficier du statut de loueur meublé grâce auquel vous profitez d'un investissement qui vous génère des rentes non fiscalisées, même si ce n'est pas un outil de défiscalisation.
Depuis 2009, il est également possible d'investir grâce au...
Site :
http://www.ehpadimmo.com
Thèmes liés : regime de retraite supplementaire d'entreprise / deficit de l assurance retraite / regimes de retraite et d assurance / duree d'assurance retraite taux plein / mise en place d un regime de retraite
PLF 2017 : changement pour la déclaration des indemnités ...
Élus locaux
Le PLF 2017 prévoit de modifier les règles du régime d'imposition des indemnités de fonction des élus locaux. L'article 5 du projet de loi de finances, dans sa rédaction actuelle, supprime en effet la retenue à la source spécifique des indemnités de fonction pour les soumettre aux règles de droit commun des indemnités soumise à l'impôt sur le revenu. Pour le...
Site :
http://www.maire-info.com
Thèmes liés : reglement d un regime de retraite / mise en place d un regime de retraite / regime de retraite des elus / reforme du regime de retraite complementaire / regime de retraite complementaire
Statut détaillé - APPA
(Mise à jour au 1er avril 2017)
CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Partie réglementaire
Sixième partie : Etablissements et services de santé
Livre Ier : Etablissements de santé
Titre V : Personnels médicaux et pharmaceutiques
Chapitre II : Praticiens hospitaliers
Section 4 : Statut des praticiens contractuels
Sous-section 1 :
Recrutement
Article R6152-401 modifié par le décret n° 2010-1137 du 29...
Site :
http://www.appa-asso.org
Thèmes liés : duree d'assurance retraite fonction publique territoriale / duree d'assurance retraite fonction publique / service des retraites de l'education nationale / duree d'assurance retraite anticipee / service des retraites de l'etat adresse
Impôt sur les plus-values — Wikipédia
L'assiette de l'impôt sur le revenu[ modifier | modifier le code ]
L'impôt sur les plus-values immobilières concerne les immeubles ou les parts de sociétés de personnes à prépondérance immobilière (dont l' actif est composé à plus de 50 % de biens immobiliers). Les actions de sociétés de capitaux à prépondérance immobilière suivent le régime des plus-values de cession de...
Date: 2017-03-04 03:15:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : cotisations d'epargne retraite deductibles du revenu global de 2012 / montant d une retraite de securite sociale / securite sociale retraite residant a l'etranger / vente residence principale maison de retraite / cotisations d'epargne retraite deductibles du revenu global
Demande de congés - Congés Intempéries BTP Grand Est
Memento congés 2017
Comment utiliser la Déclaration nominative annuelle (DNA) ?
Vers le 20 mars, vous recevez la Déclaration nominative annuelle (DNA) sous forme papier ou par E-mail si vous avez l'habitude de la compléter sur le Site.
Avant le 15 avril, vous vérifiez et complétez la DNA. Vous conservez une photocopie et envoyez l'original à la caisse. Si vous optez pour la déclaration en...
Site :
http://www.cibtp-grandest.fr
Démarches pour le travail et l'emploi (Contrat, entreprise...)
Attestation retraite Pôle Emploi
Ecrit le 27 novembre 2017
L'attestation de retraite est délivrée par Pôle Emploi. Pour l'obtenir, vous devrez vous munir d'un certain nombre de documents (justificatifs pour la plupart). Résumons les différentes possibilités de joindre les agents Pôle Emploi : serveur téléphonique, courrier et courriel.
Retard d'indemnisation de Pôle Emploi
Ecrit le 25...
Date: 2017-12-07 11:29:31
Site :
quelle-demarche.com
Thèmes liés : attestation pole emploi caisse retraite / contrat d'assurance retraite collective / contrat d assurance retraite / pole emploi caisse retraite / duree d'assurance retraite definition
association Nationale des titulaires du titre de ...
Indemnisation des victimes des essais nucléaires
. Indemnisation des victimes des essais nucléaires.
Mardi 30 juin 2009, l'Assemblée Nationale a voté en première lecture , le projet de loi sur l'indemnisation des vétérans victimes des essais nucléaires, conduits par la France de 1960 à 1996.
Cette loi, très attendue , reconnaît les conséquences de ces essais et prévoit une...
Site :
http://www.anttrn.com
Thèmes liés : retraite ancien combattant d'algerie / retraite ancien combattant / l'assurance retraite france / mise en place d un regime de retraite / adresse commission administrative des regimes de retraite et d'assurances
Dossier de Mme Claire Planchard, lu le 25 octobre 2008 sur ...
EN VID�?O - Changement d'heure, tout comprendre en 2 minutes :
Date du changement d'heure
Comment la date a-t-elle été fixée par les autorités ? Chez nous, le premier changement d'heure a eu lieu le 14 juin 1916, en temps de guerre. Abandonnée avec le retour de la paix puis réintroduit par le régime de Vichy, il revient finalement en 1975 avec le gouvernement Chirac. La mesure...
Date: 2017-03-04 19:24:04
Site :
http://www.linternaute.com
Thèmes liés : maison de retraite l age d or / recherche d emploi en maison de retraite / activites de l'entreprise maison de retraite / mode de financement d'une maison de retraite / regime de retraite supplementaire d'entreprise
Paiement des congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Notice DNA
Dois-je distribuer les certificats à mes salariés ?
Si vous détenez les certificats, vous êtes légalement tenus de les compléter et de les remettre à vos salariés.
Si vous avez des salariés sortis en cours d'exercice, conservez une copie de leurs certificats.
Que faire si les dates des congés de mes salariés sont modifiées ?
Toute modification du nombre de jours...
Site :
http://www.cibtp-co.fr
L'essentiel à savoir :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Notice DNA
Dois-je distribuer les certificats à mes salariés ?
Si vous détenez les certificats, vous êtes légalement tenus de les compléter et de les remettre à vos salariés.
Si vous avez des salariés sortis en cours d'exercice, conservez une copie de leurs certificats.
Que faire si les dates des congés de mes salariés sont modifiées ?
Toute modification du nombre de jours...
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