Articles sélectionnés pour le thème : offre d'emploi pour retraite de la police
→ 49 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Tuyaux: Desjardins assurance vie epargne
Desjardins Assurances Desjardins Assurance vie.
Desjardins Assurances concoit des solutions invidivuelles et collectives d. assurance vie et d.epargne-retraite.Desjardins Assurance vie. Elle offre a ses clients une gamme de produits et de services d.assurance vie, d. assurance sante, d.epargne et de retraite repondant aux besoins evolutifs de.
A quoi sert l.assurance vie-epargne de Desjardins...
Date: 2017-11-28 15:09:00
Site :
http://maison-sanitaire.blogspot.com
Thèmes liés : assurance retraite caisse d'epargne / assurance vie retraite epargne sante / desjardins assurance vie et retraite / epargne assurance vie retraite / contrat assurance vie et retraite
Fonctionnaires en CDD - La Vie des idées
Souvent vue comme un ensemble homogène, la fonction publique se transforme aujourd'hui en un système d'emploi dual. Avec ses précaires : les agents publics contractuels. La frontière entre gens du public et gens du privé tendrait-elle donc à s'effacer ?
Dans les travaux académiques comme dans les débats politiques et sociaux, l'emploi public est presque toujours assimilé au statut de...
Date: 2017-12-24 11:09:20
Site :
http://www.laviedesidees.fr
Site officiel de la mairie de Sotteville-Les-Rouen
Du 14 janv au 19 mars 2017
Sonona City
Lieu : Hôtel de ville
Du 13 févr au 11 mars 2017
" Transparences "
Du 21 févr au 18 mars 2017
Sotteville-lès-Rouen - France
samedi 04 mars 2017
Accueil :
Liens utiles | Sonothèque | Galerie photo | Newsletter | Mur d'actualités | Offres d'emploi de la ville | Annuaire des associations | Marchés publics | Recensement annuel des marchés | Annuaire...
Site :
http://www.mairie-sotteville-les-rouen.fr
Thèmes liés : offre d emploi maison retraite / offre d'emploi pour retraite de la police / offres d'emploi pour retraites / offres d emploi pour retraites / conseil d'administration maison de retraite publique
Liquider sa retraite : mode d’emploi – Lavieeco
Facebook 0 Twitter 0 Google+ 0 LinkedIn 0
Liquider sa retraite : mode d'emploi
L'employé de 60 ans doit déposer sa demande de pension CNSS dans un délai de 6 mois pour bénéficier de l'allocation dès le 1er jour de retraite. L'affilié ayant demandé la liquidation de sa pension CIMR dispose d'un délai de rétractation de 3mois. Le conjoint du survivant doit faire valoir ses droits à la...
Site :
http://lavieeco.com
Quitter de son plein gré (ou non) la Fonction publique ...
>Quitter de son plein gré (ou non) la Fonction publique ?! Oui, mais dans le respect des règles statutaires
Actualité
Quitter de son plein gré (ou non) la Fonction publique ?! Oui, mais dans le respect des règles statutaires
avril 2015
En général, la carrière d'un fonctionnaire s'arrête lors de sa mise à la retraite. Mais la cessation définitive des fonctions peut survenir dans...
Événements de la vie - Centre des services de paye de la ...
Lendemain de Noël
Jour férié provincial dans la région où vous travaillez
Si je suis en congé non payé le jour précédant et le jour suivant un jour férié, ai-je droit à une rémunération pour le jour férié?
Si vous êtes en congé non payé le jour précédant et le jour suivant un jour férié, vous n'avez pas droit à une rémunération pour le jour férié. Veuillez vous...
Site :
tpsgc-pwgsc.gc.ca
Thèmes liés : duree d'assurance retraite taux plein / duree d'assurance retraite carriere longue / offre d'emploi pour retraite de la police / duree d'assurance retraite / offres d'emploi pour retraites
Programme Macron : retraite, ISF, emploi, immigration ...
Programme de Macron sur la retraite
Le programme d'Emmanuel Macron prévoit la création d'un "système universel de retraite". Dans le Parisien le 2 mars, le candidat indique qu'il ne modifiera pas l'âge de départ à la retraite et ne baissera pas le niveau des pensions. Mais il souhaite "engager dès le début, avec les partenaires sociaux", des négociations en vue de mettre en place...
Date: 2017-03-04 15:24:55
Site :
http://www.linternaute.com
Thèmes liés : duree d'assurance retraite fonction publique territoriale / offre d'emploi pour retraite de la police / offres d'emploi pour retraites / duree d'assurance retraite fonction publique / offres d emploi pour retraites
N° 885 - Projet de loi portant réforme des retraites
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 28 mai 2003.
PROJET DE LOI
portant réforme des retraites,
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
PRÉSENTÉ
AU NOM DE M....
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des ...
Les emplois de fonctionnaires sont répartis en 3 catégories, suivant le niveau de recrutement et les responsabilités.
Le niveau d'études requis varie selon la catégorie du concours concerné :
Concours de catégorie A : ouvert aux titulaires d'une licence au minimum. Les emplois de catégorie A regroupent les cadres chargés de diriger, d'organiser et de gérer : attaché, ingénieur, ......
Site :
http://www.cdg13.com
Thèmes liés : duree d'assurance retraite fonction publique territoriale / duree d'assurance retraite fonction publique / decret retraite fonction publique territoriale / retraite carriere longue fonction publique territoriale / retraite fonction publique d'etat
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des ...
Les emplois de fonctionnaires sont répartis en 3 catégories, suivant le niveau de recrutement et les responsabilités.
Le niveau d'études requis varie selon la catégorie du concours concerné :
Concours de catégorie A : ouvert aux titulaires d'une licence au minimum. Les emplois de catégorie A regroupent les cadres chargés de diriger, d'organiser et de gérer : attaché, ingénieur, ......
Site :
http://www.cdg13.com
Thèmes liés : duree d'assurance retraite fonction publique territoriale / duree d'assurance retraite fonction publique / decret retraite fonction publique territoriale / retraite carriere longue fonction publique territoriale / retraite fonction publique d'etat
Régime de retraite | Syndicat de la fonction publique et ...
Quels sont les principaux régimes de retraite?
La majorité des membres du SFPQ bénéficie d'un des régimes de retraite suivants :
Régime de retraite des employés fédéraux dans une fonction auprès du gouvernement du Québec (RREFQ);
Régime de retraite des fonctionnaires (RRF) (lien) -- concerne le personnel embauché avant le 1er juillet 1973.
Ces régimes de retraite sont administrés...
Site :
http://www.sfpq.qc.ca
Thèmes liés : administrative des regimes de retraite et d assurance / regimes de retraite et d assurance / regime retraite fonction publique quebec / regime de retraite des employes du gouvernement du quebec / regime de retraite des cadres du gouvernement du quebec
Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
Bonjour. Je suis depuis plus de quatre ans dans mon entreprise, et je supporte plus ce travail (conflits perpétuels avec les clients et l'équipe, lourde charge de travail pour petit salaire, etc.), et cela influe sur ma santé mentale (envie de pleurer quand j'arrive au boulot, insomnies, crises d'angoisses, etc.). Mon patron refuse le licenciement à l'amiable, comment faire pour avoir quand...
Site :
http://professionnel.documentissime.fr
Thèmes liés : offre d'emploi pour retraite de la police / offres d'emploi pour retraites / offres d emploi pour retraites / droit a l'information individuelle sur la retraite / droit a l'information sur la retraite
N° 1089 - Rapport de MM. Bertrand Pancher et Bernard ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
TREIZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 22 juillet 2008.
RAPPORT D'INFORMATION
DÉPOSÉ
en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement
PAR LA COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LA LÉGISLATION ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA RÉPUBLIQUE
sur la mise en application de la loi n° 2005-843 du...
Les catégories actives : quelle réponse à la pénibilité ...
1 762
+ 7,9 %
Source : rapport sur les retraites de la fonction publique annexé au projet de loi de finances pour 2014
Enfin, il convient de préciser que certains fonctionnaires actifs perçoivent des avantages indemnitaires particuliers comptabilisés dans l'assiette des cotisations salariales et donc ouvrant des droits à pension, comme par exemple l'indemnité de sujétions spéciales...
Date: 2014-07-22 15:12:46
Site :
senat.fr
Thèmes liés : duree d'assurance retraite fonction publique territoriale / duree d'assurance retraite fonction publique / retraite fonction publique d'etat / simulateur de calcul d'une pension civile de retraite de l'etat / retraite carriere longue fonction publique territoriale
Le projet législatif | Fondation IFRAP
Accueil Le projet législatif
Le projet législatif
Dans le cadre des élections législatives 2017, la Fondation iFRAP met à disposition ses propositions à défendre lors de la prochaine législature : baisses des dépenses, de la fiscalité, réforme du code du travail, réforme des retraites, de la santé et de la protection sociale, les chantiers de réformes sont nombreux et urgents pour...
Site :
http://www.ifrap.org
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Bonjour je me suis mariée sans contrat de mariage si mon époux décède je serais VEUVE alors ai je droit à l'héritage financier et immobilier de mon défunt mari ???? sachant que nous n'aurons jamais d'enfants - mon mari a une mère et deux soeurs donc quel est le pourcentage de l'héritage de mon défunt mari auquel j'aurai droit en tant que veuve sans enfants ? devrais je partager avec...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Thèmes liés : l'age d'or maison de retraite 83 / maison de retraite l'age d'or oloron sainte marie / maison de retraite l age d or / droit a l'information individuelle sur la retraite / droit a l'information sur la retraite
Vos obligations | Devis Frontalier
En Suisse, les femmes enceintes peuvent demander à percevoir les indemnités du congé de maternité. Bien entendu, ces indemnités pourront être perçues sous certaines conditions.
Le droit au congé maternité est valable pour tous les cantons. L'attribution d'indemnités liées au congé maternité se fera pour tous que la personne soit résidente ou frontalière. Cependant, il est à noter...
Date: 2017-03-03 20:53:40
Site :
http://www.devis-frontalier.fr
Thèmes liés : caisse de retraite de l'assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / retraite de l'assurance maladie / l'assurance retraite france / caisse de retraite et d'assurance maladie
Comparateur | Fondation IFRAP
Collectivités territoriales
Missions des collectivités
Réviser le partage des compétences entre l'Etat et les collectivités pour que chaque action soit menée au bon niveau et en préférant la définition d'objectifs à atteindre ;
Mettre un terme à la pratique française de décentralisation qui veut que l'Etat transfère des compétences aux collectivités territoriales, mais en...
Site :
http://www.ifrap.org
Thèmes liés : l'age d'or maison de retraite 83 / maison de retraite l age d or / mise en place d un regime de retraite / duree d'assurance retraite fonction publique territoriale / duree d'assurance retraite fonction publique
Droit du travail Tunisien - Agence d'Intérim en tunisie ...
CHAPITRE Premier : LES SYNDICATS PROFESSIONNELS
Article 242 :
Des syndicats ou associations professionnels de personnes exerçant la même profession, des métiers similaires ou des professions connexes concourant à l'établissement de produits déterminés, ou la même profession libérale, peuvent se constituer librement.
Les mineurs âgés de plus de 16 ans peuvent adhérer aux syndicats,...
Site :
http://www.humanforcetunisie.com
Thèmes liés : contrat d'assurance retraite collective / contrat d assurance retraite / service des retraites de l'education nationale / formation professionnelle continue et retraite / formation professionnelle compte pour la retraite
Est-ce le temps de changer de carrière? | Coup de Pouce
Est-ce le temps de changer de carrière?
Travail
Trouver l'emploi qui nous convient
Partage
Johane Cooper a dû changer de carrière à la suite d'une séparation. Après une vingtaine d'années sur une ferme laitière, elle est retournée sur les bancs d'école au début de la quarantaine pour trouver un emploi. «Ç'a été un coup dur, qui m'a cependant forcée à revoir mon cheminement...
Site :
http://www.coupdepouce.com
Thèmes liés : conseil d orientation retraite / duree d'assurance retraite carriere longue / offre d'emploi pour retraite de la police / offres d'emploi pour retraites / offres d emploi pour retraites
L'indemnisation chômage des agents non titulaires de la ...
Posez gratuitement vos questions sur le forum juridique Légavox
stephane1000 [Membre], le 13/10/2010 à 18:51
Bonsoir, la liste des motifs légitimes de démission (accord d'application n°14 du 19 février 2009) est-elle strictement limitative, ou un motif non prévu dans cette liste peut-il être validé par l'employeur et/ou l'Unédic ? Merci par avance, S1000
marc [Visiteur], le 13/11/2010...
Site :
legavox.fr
Thèmes liés : retraite et cotisation pole emploi / cumul retraite emploi a l etranger / duree d'assurance retraite fonction publique territoriale / contrat d assurance retraite / recherche d emploi en maison de retraite
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : mise en place d un regime de retraite / regime de retraite supplementaire d'entreprise / depenses d un regime de retraite par repartition / depenses d un regime de retraite / adresse commission administrative des regimes de retraite et d'assurances
Préfon — Wikipédia
Objet social de la Préfon[ modifier | modifier le code ]
D'après les statuts de 2011, l'objet social de l'association Préfon est composé de 3 objectifs [1] :
Offrir aux fonctionnaires et assimilés des régimes de prévoyance complémentaire, notamment en matière de retraite ;
Assurer la représentation des affiliés auprès des pouvoirs publics et des gestionnaires des régimes...
Date: 2018-02-28 15:33:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Préfon — Wikipédia
Objet social de la Préfon[ modifier | modifier le code ]
D'après les statuts de 2011, l'objet social de l'association Préfon est composé de 3 objectifs [1] :
Offrir aux fonctionnaires et assimilés des régimes de prévoyance complémentaire, notamment en matière de retraite ;
Assurer la représentation des affiliés auprès des pouvoirs publics et des gestionnaires des régimes...
Date: 2017-03-04 04:38:47
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : regime retraite fonction publique hospitaliere / calcul retraite regime general et fonction publique / retraite fonction publique d'etat / regime de retraite complementaire des fonctionnaires / mise en place d un regime de retraite
Mairie de Joué lès Tours
La mairie de Joué-l�?s-Tours recrute :
Des candidats titulaires d'un C.A.P Petite Enfance, du B.A.F.A ou du B.A.F.D pour des activités contractuelles à temps partiel. Cliquez ICI pour en savoir plus.
La Ville de Joué-l�?s-Tours recrute des candidats titulaires du BNSSA ou du BEESAN pour assurer des temps d'activité au sein de son centre aquatique Bulle d'O, à la demi-journée, la...
Site :
http://www.ville-jouelestours.fr
Thèmes liés : lettre depart retraite fonction publique territoriale / retraite fonction publique territoriale / offre d'emploi pour retraite de la police / offres d'emploi pour retraites / offres d emploi pour retraites
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2013
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 235
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2013
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
La responsabilité des soins aux aînés au Québec - IRPP
La responsabilité des soins aux aînés au Québec
Du secteur public au privé
Jean-Pierre Lavoie, avec la collaboration de Nancy Guberman et de Patrik Marier September 3rd, 2014
e-mail Share link http://on-irpp.org/2enhy7V
Print PDF
Quebec policy on long-term care for the elderly has undergone several shifts over the last 50 years. From a policy previously based on family responsibility and...
Site :
http://irpp.org
Thèmes liés : aide au logement pour personne agee en maison de retraite / aide pour placer une personne agee en maison de retraite / aide sociale pour personne agee en maison de retraite / aide financiere pour personne agee en maison de retraite / presentation des personnes agees en maison de retraite
Comparateur de la Gauche | Fondation IFRAP
Renforcer l'Etat sur les missions régaliennes dont la Défense et la politique intérieure en délégant les politiques sociales, d'éducation et de l'emploi aux collectivités ;
Recentrer les militaires sur leurs missions de défense en menant une vaste politique d'externalisation (instruction élémentaire de conduite des véhicules, des fonctions d'alimentation, habillement et de...
Site :
http://www.ifrap.org
Thèmes liés : duree d'assurance retraite fonction publique territoriale / duree d'assurance retraite fonction publique / retraite fonction publique d'etat / conseil d'administration maison de retraite publique / financement d'une place en maison de retraite
IGESA: Conventions et partenaires
Depuis 1927, en Pays d'Iroise, à la Pointe Sainte Mathieu sur la commune de Plougonvelin se dresse un monument national dédié aux marins « morts pour la France ». En 2005 un cénotaphe a trouvé sa place dans le fortin se trouvant sur le site. Les cryptes de ce vieux fortin recueillent, au gré des demandes familiales, des photos de marins d'état, de commerce et de pêche « morts pour la...
Site :
https://www.igesa.fr
Thèmes liés : caisse nationale d'assurance retraite / caisse nationale d assurance retraite / nationale de retraite et d assurance / caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie
Actaulité de la CFDT transport Poitou Charentes.
Mutuelle CFDT 2° formule prestations 27032014
Validation des acquis de l'expérience VAE Transformez votre expérience
La VAE, c'est la possibilité d'obtenir une certification (titre, diplôme, ...) à partir de son expérience professionnelle et/ou bénévole. Réunion d'information publique: à Niort : Salle Conférence 1 - Centre Du Guesclin - Place Chanzy :les mardis 8 avril (17 h...
Site :
https://www.cfdt-transportspoitoucharentes.com
Thèmes liés : comite d'entreprise maison de retraite / activites de l'entreprise maison de retraite / l'age d'or maison de retraite 83 / maison de retraite l age d or / regime de retraite supplementaire d'entreprise
Glossaire de la RS&DE - Canada Revenue Agency Web site ...
Le glossaire de la recherche scientifique et développement expérimental ( RS&DE ) est fourni à des fins informatives seulement comme une explication en langage clair et simple de certains termes utilisés dans les pages Web, les politiques, les formulaires et les guides de la RS&DE , pour l'application des dispositions législatives relatives à la RS&DE de la Loi de l'impôt sur le revenu (...
Date: 2016-01-07 20:02:16
Site :
http://www.cra-arc.gc.ca
Thèmes liés : simulateur de calcul d'une pension civile de retraite de l'etat / depenses d un regime de retraite / montant d une retraite de securite sociale / duree d'assurance retraite definition / regime de retraite supplementaire d'entreprise
Glossaire de la RS&DE - Canada.ca
Le glossaire de la recherche scientifique et développement expérimental ( RS&DE ) est fourni à des fins informatives seulement comme une explication en langage clair et simple de certains termes utilisés dans les pages Web, les politiques, les formulaires et les guides de la RS&DE , pour l'application des dispositions législatives relatives à la RS&DE de la Loi de l'impôt sur le revenu et...
Site :
https://www.canada.ca
Thèmes liés : simulateur de calcul d'une pension civile de retraite de l'etat / depenses d un regime de retraite / montant d une retraite de securite sociale / duree d'assurance retraite definition / adresse commission administrative des regimes de retraite et d'assurances
Programme d’Emmanuel Macron : retraite, impôts, santé ...
20/03/2017 à 17h07
Tous droits réservés
Il ne reste plus que quelques semaines au candidat du mouvement En Marche pour convaincre les Français. Voici les principales mesures du programme d'Emmanuel Macron sur les impôts, la santé ou encore la sécurité.
[Mis à jour le 20 mars 2017 à 17h07] Emmanuel Macron n'est pas prêt de s'arrêter de marcher... Dans le dernier sondage Kantar...
Site :
capital.fr
Bienvenue sur le site officiel de la ville de Lognes ...
Capacités à travailler en autonomie, en partenariat et en équipe
Capacités d'organisation
Bon rédactionnel
Compréhension et respect des règles de fonctionnement d'une collectivité territoriale
Savoir Informer : en donnant les moyens de faire des choix et de mettre en oeuvre des démarches d'action.
Savoir conseiller : en sélectionnant avec les jeunes, les possibilités les...
Date: 2018-03-07 17:05:49
Site :
http://www.mairie-lognes.fr
Thèmes liés : l assurance retraite / droit a l'information sur la retraite / droit a l information sur la retraite / suivi dossier retraite cnracl / lettre depart retraite fonction publique territoriale
Aides possibles si hébergement en EHPAD
Quelles sont les structures d'hébergement existantes ?
Puis-je être aidée financi�?rement ? À qui m'adresser ?
Et les formalités en cas de déc�?s ?
12 pages
III - Aides en institution et au déc�?s
Les structures d'hébergement
1. Les établissements sociaux et médico-sociaux
Le foyer-logement
Le foyer-logement (FL) correspond à un ensemble de logements individuels (studio, T1...
Date: 2009-09-23 12:27:39
Site :
http://papidoc.chic-cm.fr
Site officiel de la ville de Jouy-en-Josas - Offres d'emploi
Aide ménagère et/ou garde d'enfants CDI à temps complet - 20112015
La société All4home, domiciliée à BUC (78) recrute :
Société de services à la personne recrute en CDI temps complet ou partiel des aides ménagères et/ou gardes d'enfants
Étudiants, retraités, tous les profils sont les bienvenus!
Envoyer candidature à Agenceversailles@all4home.fr
Auxiliaire de vie à domicile CDI...
Site :
http://www.jouy-en-josas.fr
Thèmes liés : offre d'emploi auxiliaire de vie en maison de retraite ile de france / comite d'entreprise maison de retraite / offre d'emploi en maison de retraite dans le gard / salaire d'une auxiliaire de vie sociale en maison de retraite / horaire d'une auxiliaire de vie en maison de retraite
État-providence — Wikipédia
Rome[ modifier | modifier le code ]
Certaines formes d'assistance publique existent à Rome dès l'époque républicaine, sous la forme de fournitures de blé ou d'argent faites par l'État aux citoyens pauvres. Les esclaves n'avaient pas le droit à cette assistance, dans la mesure où leurs maîtres étaient censés subvenir à leurs besoins. Elle était réservée aux enfants de plus de dix...
Date: 2018-02-24 10:28:43
Site :
https://fr.wikipedia.org
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La version officielle du Code de l'action sociale et des familles, constamment tenue à jour, est accessible sur Legifrance .
Dispositions générales
Article R. 112-1
La famille est une des...
Date: 2013-03-28 12:19:46
Site :
http://dcalin.fr
Projet de loi relatif à la fonction publique territoriale
Projet de loi relatif à la fonction publique territoriale
EXPOSÉ GÉNÉRAL
Mesdames, messieurs,
Forte de plus de 1,7 million d'agents, la fonction publique territoriale constitue l'un des maillons essentiels du fonctionnement de l'organisation décentralisée de la France.
Une attente forte se manifeste depuis plusieurs années, de la part de l'ensemble des employeurs et des agents...
Date: 2011-12-22 15:35:05
Site :
senat.fr
Actualité du droit des étrangers, de l'asile et de la ...
Code Lexis-Nexis 2016, C. étrangers, Livres 1 à 8, Annexes 1 et 6
1/ Réforme des visas
a) Visa de long séjour
La loi n° 2016-274 du 7 mars 2016 confirme le principe d'un visa de long séjour pour toute personne séjournant en France pour une durée supérieure à trois mois. Ce visa pouvant autoriser un séjour d'une année (Cf. C. étrangers, art. L. 211-2-1, al. 3), son titulaire peut...
Site :
http://vincenttchen.typepad.fr
Thèmes liés : assurance maladie retraite a l'etranger / droit a l'information sur la retraite / droit a l information sur la retraite / contrat d assurance retraite / l'assurance retraite france
La mort en maison de retraite : questions juridiques
Aborder les questions liées à la mort en maison de retraite implique l'analyse de très nombreuses questions qui dépassent largement le droit et sont du ressort de la sociologie et de la psychologie sociale. Ces éléments, bien qu'essentiels, ne seront pas abordés dans le cadre de cette intervention qui sera volontairement limitée aux responsabilités juridiques du directeur...
Site :
https://www.resonance-funeraire.com
Chapitre 93 - Le bâtiment et les travaux publics
Chapitre 93 - Le bâtiment et les travaux publics
LA S�?CURIT�?, LA SANT�? ET LE MANAGEMENT
LES RISQUES PROFESSIONNELS DANS LE B�?TIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS
James L. Weeks
Les travailleurs de cette branche d�?activité �? qui englobe le bâtiment et les travaux publics de même que le génie civil et que l�?on désigne parfois sous l�?appellation d�?industrie de la...
Date: 2009-10-22 21:15:22
Site :
http://www.ilocis.org
Thèmes liés : activites de l'entreprise maison de retraite / comment financer la construction d'une maison de retraite / type d entreprise maison de retraite / financer la construction d'une maison de retraite / construction d une maison de retraite
Accueil - UQAC
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE SPÉCIALE DES CHARGÉ(E)S DE COURS ET SUPERVISEUR(E)S SUR L'ENTENTE DE PRINCIPE AVEC L'UQAC
DATE: le mardi 16 avril 2013
LIEU: P1 - 4250 (PAVILLON PRINCIPAL)
HEURE: 19h00
Pour prendre connaissance de l'ordre du jour cliquez sur " Assemblée générale "
---
04 avril 2013
ENTENTE DE PRINCIPE ENTRE LE SCCCUQAC ET L'UQAC CONCERNANT LE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION...
Site :
http://www.uqac.ca
Thèmes liés : regime de retraite des charges de cours / adresse commission administrative des regimes de retraite et d'assurances / commission administrative des regimes de retraite et d assurances / administrative des regimes de retraite et d assurance / offre d'emploi pour retraite de la police
SPA Marseille Provence - Le mot de la Présidente
La SPA. de Marseille gagne du terrain ...
Le 23 JUIN elle est '' reconnue d'Utilité publique ''. Elle peut recevoir des legs.
De généreux donateurs Marseillais vont lui permettre de secourir davantage d'animaux et de 'tenir'... il n'y a toujours pas de Refuge ! ! ! jusqu'en 1962.
1938
Première grande victoire !
Monsieur Gaston DEFFERRE, SENATEUR MAIRE DE MARSEILLE, consent à la location d'un...
Site :
http://www.spa-marseille.com
Thèmes liés : offre d'emploi en maison de retraite a marseille / conseil d'administration maison de retraite publique / conseil d'administration maison de retraite / conseil d administration maison de retraite / financer la construction d'une maison de retraite
SPA Marseille Provence - Le mot de la Présidente
La SPA de Marseille Provence, située 31 montée du Commandant de Robien - 13011 Marseille, est une Association reconnue d'utilité publique. Nous sommes les prestataires choisis par la ville de Marseille dans le cadre du marché de la fourrière animalière.
Animaux errants
Elle est chargée, en autre, au titre de la Municipalité de Marseille, de capturer, d'héberger, de soigner les animaux...
Site :
http://www.spa-marseille.com
Thèmes liés : offre d'emploi en maison de retraite a marseille / conseil d'administration maison de retraite publique / role du conseil d'administration en maison de retraite / conseil d'administration maison de retraite / conseil d administration maison de retraite
Le contrat à durée déterminée : la rupture anticipée ...
Par Stéphane Boudin le dimanche 9 décembre 2007, 19:22 - Droit du travail - Lien permanent
Tags:
CDD
En matière de contrat à durée déterminée, se pose très souvent le problème de le rompre avant l'arrivée de son terme. Contrairement au contrat à durée indéterminée qui peut être rompu à tout moment sous réserve de respecter les règles du licenciement si la rupture...
Date: 2016-12-07 02:23:36
Site :
http://www.webavocat.fr
Thèmes liés : droit a l'information sur la retraite / droit a l information sur la retraite / cumul retraite emploi temps partiel / calcul retraite fonctionnaire temps partiel / offre d'emploi pour retraite de la police
Comparatif de mutuelle santé avec www.comparer-mutuelle.net
Conseils
Comparer les mutuelles de «A» à « E»
Comparer-mutuelle.net vous propose plusieurs services entièrement gratuits, inclus ce tiers de catégorie qui représente toutes les mutuelles que nous avons trouvé pour vous jusqu'à ce jour commençant par une des cinq premières lettres de l'alphabet (pour les autres mutuelles, vous pourrez les découvrir et comparer dans les différentes...
Site :
http://comparer-mutuelle.net
Thèmes liés : assurance complementaire sante retraite / comparatif mutuelle sante retraite / complementaire sante entreprise retraite / complementaire sante retraite / comparatif mutuelle retraite
Workshop Revue Banque 2016 | Intervenants - Revue Banque
Accueil » Workshop Revue Banque 2016 | Intervenants
Intervenants - Workshop Revue Banque - Septembre 2016
Marie ABADIE
Marie Abadie est Directeur des affaires juridiques de Microsoft France et à ce titre gère des problématiques liées à la fourniture de service dans le « cloud » et plus particulièrement des problèmes de « privacy » après avoir passé 11 ans en tant que Directeur...
Site :
http://www.revue-banque.fr
Thèmes liés : societe conseil d epargne retraite / credit agricole assurance retraite collective / l'assurance retraite france / caisse nationale d'assurance retraite toulouse / caisse nationale d'assurance retraite
Règlement sur les impôts - publicationsduquebec.gouv.qc.ca
(chapitre I-3, a. 1086, 1er et 2e al.)
TITRE I
INTERPRÉTATION ET RÈGLES D'APPLICATION GÉNÉRALE
titre I; D. 1981-80, titre 1; R.R.Q., 1981, c. I-3, r. 1, titre 1; D. 134-2009, a. 1.
0R1. Dans le présent règlement, le mot «Loi» désigne la Loi sur les impôts (chapitre I-3).
a. 0R1; D. 1981-80, a. 0R1; R.R.Q., 1981, c. I-3, r. 1, a. 0R1; D. 134-2009, a. 1.
0R2. Afin de...
Date: 2017-01-30 12:47:24
Site :
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Thèmes liés : societe conseil d epargne retraite / nombre d annees de cotisation retraite / loi regime de retraite des employes du gouvernement / regime de retraite supplementaire d'entreprise / montant retraite fonctionnaire categorie c
49 Ressources